Conditions d'utilisation :
Le présent Site Internet http://www.engineering-concept.fr/ (ci-après désigné le « Site Internet»), édité par ENGINEERING CONCEPT SAS (ci-après désigné « ENGINEERING CONCEPT »)
RCS 501944730
TVA FR91501944730
au capital de 2 000 euros
8, rue Honoré de Balzac
37000 Tours
Tel: 09 63 22 47 40
Ne peut être utilisé qu’à des fins d’information uniquement. En consultant le Site Internet ou en téléchargeant des données à partir du Site Internet, vous acceptez les conditions générales décrites ci-après. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, vous n’êtes pas autorisé à consulter le Site Internet ni à télécharger des données à partir du Site Internet et êtes priés de vous déconnecter. Le Site Internet contient des liens vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés affiliées de Engineering Concept. L’utilisation de ces sites Internet sera soumise aux conditions générales spécifiques aux dits sites Internet. En outre, vous pouvez être tenu d’accepter d’autres conditions générales (y compris, notamment, celles d’un « Contrat de Licence Utilisateur Final ») si vous téléchargez certains contenus, lesquelles conditions prévaudront sur les présentes en cas de possibles litiges..
Utilisation des données :
Engineering Concept ou toute tierce partie ayant délivré une licence à Engineering Concept se réservent la titularité del’intégralité des droits de propriété intellectuelle (les droits pouvant être protégés par la réglementation sur le droit d’auteur, le dessin industriel, la marque et toutes autres réglementations sur la propriété intellectuelle) relatifs au Site et à l’ensemble des documents, programmes, films, animations, articles, croquis, dessins, logiciels, bases de données, marques de commerce, logos, signes distinctifs et autres données disponibles sur le Site Internet (les « Informations »). A l’exception de votre utilisation personnelle des Informations disponibles sur le Site Internet ainsi que des droits qui vous sont accordés en vertu de la loi obligatoire applicable, vous n’êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier, afficher, montrer, communiquer publiquement ou créer d’une manière quelconque des produits dérivés de l’une quelconque des informations, en tout ou partie, quel que soit le support, sans l’accord préalable écrit du/des propriétaire(s) des droits de propriété intellectuelle.
Clause de non-responsabilité :
Engineering Concept s’efforce d’inclure des informations exactes et actualisées sur le Site Internet, mais Engineering Concept n’offre aucune garantie quelle qu’en soit la nature, explicitement ou implicitement, quant à l’exactitude ou la justesse de ces informations (y compris aucune garantie selon lesquelles les informations seraient adaptées à vos fins ou que les informations ne contiendraient aucun bogue ni virus informatique). Engineering Concept n’assume en aucun cas la responsabilité des erreurs ou omissions présentes dans les informations disponibles sur le Site Internet. En aucun cas Engineering Concept ne sera tenu responsable de tout manquement, perte ou dommage de toute nature, y compris, notamment les problèmes informatiques, la perte de données, la perte de bénéfices, la perte de débouchés commerciaux, l’interruption d’activité, ou de tous dommages indirects, spéciaux, accidentels, punitifs, exemplaires ou indirects de toute nature résultant de votre utilisation du Site et/ou des informations disponibles sur le Site Internet, votre utilisation de l’une quelconque des informations obtenues sur les sites Internet dont les liens figurent sur le Site Internet, ou l’incapacité d’utiliser le Site Internet ou d’autres sites Internet dont les liens figurent sur le Site Internet. Nous vous informons en outre que les Informations disponibles sur le Site Internet sont susceptibles d’être modifiées ou supprimées à tout moment sans notification préalable.
Les informations mentionnées sur le Site Internet ne sont fournies qu’à titre indicatif, et elles n’ont pas valeur contractuelle sauf disposition expresse contraire.
L’objet de la présente clause de non-responsabilité n’est pas de limiter la responsabilité de Engineering Concept en violation de toutes dispositions obligatoires prévues par la loi applicable.
Liens vers d'autres sites internet :
Tous les sites Internet de tierces parties dont les liens figurent sur le Site Internet ou sur lesquels figure le lien vers le Site Internet ne sont pas gérés par Engineering Concept et Engineering Concept n’est pas responsable des contenus d’un site Internet de cette nature. Engineering Concept vous communique ces liens uniquement à des fins pratiques et l’insertion d’un quelconque lien vers un site Internet n’implique pas l’aval de ce site Internet par Engineering Concept.
Protection des données personnelles :
Engineering Concept respecte vos données personnelles. Vous pouvez avoir accès à, parcourir la quasi-totalité du Site Internet sans communiquer vos données personnelles et sauvegarder des informations récupérées par les cookies que nous utilisons. Lorsque nous recueillons ou utilisons vos données personnelles, nous les traitons en toute confidentialité en respectant la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Etant donné que le Site Internet peut contenir des liens de tierces parties, Engineering Concept ne sera pas tenu responsable de la manière dont vos données personnelles peuvent être utilisées lorsque vous avez accès à ou que vous naviguez sur les sites Internet dont les liens figurent sur le Site Internet.
Les informations personnelles que nous collectons sur le Site Internet sont destinées à Engineering Concept, les sociétés du Groupe Engineering Concept et son réseau de partenaires. Nous pouvons être amenés à utiliser ces informations à des fins de prospections. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez envoyez toute demande à l’adresse suivante : Engineering Concept France – Service Marketing Site Internet – 8, rue Honoré de Balzac - 37000 Tours.
Engineering Concept s'engage à respecter et à protéger votre vie privée lorsque vous accédez à nos services et que vous les utilisez.
Utilisation des cookies :
Un cookie est un fichier texte qu’un site Internet transfère sur le disque dur de votre ordinateur pour permettre un meilleur fonctionnement du site Internet.
Le présent Site Internet utilise les deux types de cookies suivants :
- les cookies de sessions il s’agit de cookies temporaires qui restent sur votre ordinateur jusqu’à ce que vous quittiez le Site Internet.
- les cookies permanents ces cookies restent sur votre ordinateur une fois que vous avez quitté le Site Internet.
Ces cookies sont utilisés pour :
- Enregistrer des paramètres/changements que vous avez mis en place ;
- Stocker des informations de manière locale plutôt que sur le site Internet pour une navigation plus rapide ;
- Enregistrer la section/langue du site Internet que vous visitez (pour faciliter vos visites ultérieures) ;
- Nous aider à vous reconnaître lorsque vous revenez sur le Site Internet et nous permettre d’adapter le contenu ou les publicités à vos intérêts favoris ou pour éviter de vous montrer les mêmes publicités de manière répétée.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 3 mois.
Nous sommes susceptibles d’utiliser des tierces parties pour nous aider à mettre en œuvre cette surveillance et cette analyse.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Dans ce cas, reportez-vous au menu Aide de votre navigateur. Toutefois, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les caractéristiques interactives du Site Internet si vous désactivez les cookies1.
1 Remarque : la meilleure méthode serait d’utiliser une fenêtre pop-up donnant à l’utilisateur la possibilité de rejeter les cookies. Toutefois, la quasi-totalité des sites Internet utilisent la technologie P3P qui permet aux utilisateurs de déterminer via leur navigateur s’ils souhaitent ou non accepter les cookies avant de commencer à surfer sur Internet.
Tarifs des produits :
Toutes les spécifications, tarifications et caractéristiques sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. La T.V.A. appliquée sur le site est de 20%. Les distributeurs et revendeurs sont libres de déterminer leur politique tarifaire.
Autonomie des applications :
Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions générales s’avère illégale, nulle ou non applicable pour un motif quelconque dans le cadre de la loi applicable, elle sera réputée dissociable des présentes Conditions générales. Toute disposition illégale, nulle ou non applicable n’affectera en rien les autres dispositions des présentes Conditions générales, lesquelles resteront en vigueur.
Loi applicable :
Les présentes Conditions générales et tout élément résultant de, ou relatif aux présentes Conditions générales seront régies par, et interprétées selon la loi Française et les tribunaux Français seront seuls compétents pour toute réclamation ou problème résultant de, ou relatif aux présentes Conditions générales.
Indicateurs de résultats :
Des indicateurs de résultats adaptés à la nature des prestations mises en œuvre et des publics accueillis de l'ensemble de nos formations est disponible. Ça vous donnera une information chiffrée sur le niveau de performance et d’accomplissement de nos prestations. Alors n'hésitez pas.
